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Brevet européen · EP2019637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019637
- Numéro de demande
- EP07782942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 413631 28.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/067829 30.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/127994 08.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 07.12.2013
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
GEISSLER, William, B.
Brandon, MS 39042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.