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Brevet européen · EP2019685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019685
- Numéro de demande
- EP07732910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/145 (2006.01)
- Priorité
- GB 0610342 24.05.2006GB 0619445 02.10.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001889 24.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/135420 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
DIMMOCK, Nigel
Coventry CV4 7AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.