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Brevet européen · EP2019687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019687
Numéro de demande
EP07759635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
4 févr. 2009
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/295 (2006.01)
C07K 14/315 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
A61K 39/09 (2006.01)
Priorité
US 786936 P 29.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/065427 29.03.2007
Publication PCT
WO2007/115059 11.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

AUDONNET, Jean-christophe, Francis

F-69006 Lyon, FR

MINKE, Jules, Maarten

F-69960 Corbas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.