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Brevet européen · EP2019693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2019693
Numéro de demande
EP07761090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2007
Publié
4 févr. 2009
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/48 (2006.01)
A61K 31/785 (2006.01)
A61P 39/04 (2006.01)
Priorité
US 441359 25.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/067179 23.04.2007
Publication PCT
WO2007/140059 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 24 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.01.2015

  3. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Inventeur

SCOTT, Mark, D.

Surrey, BC V4A 9R8, CA

KIZHAKKEDATHU, Jayachandran, N.

Vancouver, BC V6T 1Z3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.