HEISSVERSIEGELBARER GASGENERATOR
Brevet européen · EP2019779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019779
- Numéro de demande
- EP07776361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B63C 9/19 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 435106 16.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/010260 27.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/136509 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 17 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
1 entrée antérieure
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
St. Petersburg, FL 33710, US
Palm Harbor, FL 34685, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.