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Brevet européen · EP2019799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019799
- Numéro de demande
- EP07764543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006025617 24.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004515 22.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134832 29.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 8 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
- 1 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne → WITTE, WELLER & PARTNER Patentanwälte mbB, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
- 14 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Inventeur
SCHÄFER, Gerhard
57290 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.