Öl-Formulierungen

Brevet européen · EP2020177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020177
Numéro de demande
EP08161042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2008
Publié
4 févr. 2009
Délivré
29 mars 2017
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/02 (2006.01)
A01N 27/00 (2006.01)
A01P 21/00 (2006.01)
//A01N 3/00 (2006.01)
Priorité
US 963297 P 03.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 24 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  3. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

Kostansek, Edward Charles

Buckingham PA 18912, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.