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Brevet européen · EP2020270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020270
Numéro de demande
EP06796630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2006
Publié
4 févr. 2009
Délivré
9 févr. 2011
Radié
22 août 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2006127036 28.04.2006
Demande PCT
PCT/JP2006/316416 22.08.2006
Publication PCT
WO2007/125613 08.11.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.08.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 22.08.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 16 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  8. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

UNION TOOL CO.

15-8, Minami-Ohi 4-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-0013, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

SATO, Akira

Tokyo 140-0013, JP

TAKAHASHI, Shoichi

Tokyo 140-0013, JP

KOSHIO, Jun-Ichi

Tokyo 140-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.