Klimaanlagenleitung

Brevet européen · EP2020318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020318
Numéro de demande
EP08013550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2008
Publié
4 févr. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007199957 31.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

KYORAKU CO., LTD.

Kyoraku CO., LTD

598-1 Tatsumae-cho Nakadachiuri-sagaru Karasumadori Kamigyo-ku, Kyoto-chi, Kyoto 602-0912, JP

INOAC CORPORATION

Inoac Corporation

2-13-4, Meieki Minami, Nakamura-ku, Nagoya,, Aichi 450-0003, JP

Toyota Shatai Kabushiki Kaisha

100, Kanayama, Ichiriyama-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP

Inventeur

Tani, Naoto c/o KYORAKU CO., LTD.

Nagoya-shi, Aichi 460-0002,, JP

Matsumoto, Hidetoshi c/o INOAC CORPORATION

Anjo-shi, Aichi 446-8504,, JP

Kamigashima, Hayato c/o TOYOTA SHATAI KABUSHIKI KAISHA

Karyia-shi, Aichi 448-8666,, JP

Ichimura, Nobuhiro c/o TOYOTA SHATAI KABUSHIKI KAISHA

Karyia-shi, Aichi 448-8666,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.