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Brevet européen · EP2020352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2020352
- Numéro de demande
- EP08405168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2008
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60S 11/00 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 11782007 24.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 12 févr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 17 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 26 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans Swissreg le 26.11.2010
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.