KAPPE UND BEHÄLTER MIT KAPPE
Brevet européen · EP2020385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2020385
- Numéro de demande
- EP07742627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/10 (2006.01)B65D 51/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006126161 28.04.2006JP 2006327006 04.12.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/059192 27.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/126062 08.11.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
ISOGAI, Takamitsu
Tokyo 100-0011, JP
SOMEYA, Masayuki
Tokyo 100-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.