KAPPE UND BEHÄLTER MIT KAPPE

Brevet européen · EP2020385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020385
Numéro de demande
EP07742627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2007
Publié
4 févr. 2009
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/10 (2006.01)
B65D 51/20 (2006.01)
Priorité
JP 2006126161 28.04.2006
JP 2006327006 04.12.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/059192 27.04.2007
Publication PCT
WO2007/126062 08.11.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

ISOGAI, Takamitsu

Tokyo 100-0011, JP

SOMEYA, Masayuki

Tokyo 100-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.