Hubvorrichtung

Brevet européen · EP2020398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020398
Numéro de demande
EP08380235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2008
Publié
4 févr. 2009
Délivré
4 juin 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
B66B 7/06 (2006.01)
D07B 1/16 (2006.01)
D07B 1/22 (2006.01)
Priorité
ES 200702194 03.08.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

ORONA, S. COOP.

ORONA S. Coop.

Pno Ind. Lastaola, 20120 Hernani, Gipuzkoa, ES

Inventeur

Madoz, Miguel Angel

20120 Hernani (Guipúzcoa), ES

Pagalday, Juan Manuel

20500 Arrasate-Mondragon(Guipúzcoua), ES

Santiago, Esteban

20120 Hernani (Guipúzcoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.