TRAGBARE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP2020490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020490
Numéro de demande
EP07743555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2007
Publié
4 févr. 2009
Délivré
28 mars 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 63/00 (2006.01)
F02B 63/02 (2006.01)
Priorité
JP 2006137627 17.05.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/060120 17.05.2007
Publication PCT
WO2007/132914 22.11.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

1-9, Minami-dai Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Inventeur

SUGISHITA, Yuu c/o Husqvarna Zenoah Co.,Ltd

Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.