BRACKET MIT DREHLIGIERENDER ABDECKUNG

Brevet européen · EP2020949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020949
Numéro de demande
EP07776538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
3 juil. 2013
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/28 (2006.01)
Priorité
US 417685 04.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/010501 30.04.2007
Publication PCT
WO2007/130378 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 9 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.05.2014

  3. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

HAGELGANZ, Klaus

McMinnville, Oregon 97128, US

HAGELGANZ, Rolf

Dundee, OR 97115, US

BATHEN, Juergen

McMinnville, Oregon 97128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.