BRACKET MIT DREHLIGIERENDER ABDECKUNG
Brevet européen · EP2020949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2020949
- Numéro de demande
- EP07776538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 7/28 (2006.01)
- Priorité
- US 417685 04.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/010501 30.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/130378 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 9 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2014
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
HAGELGANZ, Klaus
McMinnville, Oregon 97128, US
HAGELGANZ, Rolf
Dundee, OR 97115, US
BATHEN, Juergen
McMinnville, Oregon 97128, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.