Bett mit einer Verschwenkeinrichtung

Brevet européen · EP2020977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020977
Numéro de demande
EP07724956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/015 (2006.01)
A47C 20/08 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
A61G 7/018 (2006.01)
Priorité
DE 202006008523 U 26.05.2006
DE 202006018156 U 28.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004032 08.05.2007
Publication PCT
WO2007/137678 06.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Hermann Bock GmbH

Nickelstrasse 12, 33415 Verl, DE

Inventeur

BOCK, Klaus

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.