DRUCKBARE REFLEKTIERENDE FORM
Brevet européen · EP2021187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2021187
- Numéro de demande
- EP07797973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 443248 31.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/070162 31.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/140485 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 sept. 2014
Transféré
- Titulaire
- Cabot Corporation, 2 Seaport Lane Suite 1300, Boston MA 02210-2019, Etats-Unis d'Amérique → SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Publié dans Swissreg le 12.09.2014
- 25 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.03.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
Albuquerque, NM 87122, US
Albuquerque, NM 87107, US
Albuquerque, NM 87113, US
Los Altos, CA 94024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.