PALETTIERTE BEHÄLTERLADUNGEN

Brevet européen · EP2021260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2021260
Numéro de demande
EP07732166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
Priorité
GB 0609452 12.05.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001106 27.03.2007
Publication PCT
WO2007/132141 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Inventeur

FACEY, Hugh, David

Sheffield S11 9PX, GB

BOALER, Derek

Sheffield S8 8JJ, GB

MAKIN, John

South Yorkshire S60 5NJ, GB

CLARKE, Neil

Rotherham S60 5UW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.