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Brevet européen · EP2021385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2021385
Numéro de demande
EP07725339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
C08F 6/04 (2006.01)
Priorité
EP 06252749 26.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004429 18.05.2007
Publication PCT
WO2007/137713 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

AMEYE, Thomas, F.

B-1850 Grimbergen, BE

FREDERICH, Andre

B-1120 Brussels, BE

JAN, Dominique

B-4052 Beaufays, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.