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Brevet européen · EP2021389 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2021389
- Numéro de demande
- EP07728870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 290/06 (2006.01)C08L 51/08 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09D 151/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 06114175 18.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/054417 08.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134959 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN DER SLUIS, Marcelles
NL-9712 Cl Groningen, NL
HOF, Wendy, Gezina
NL-9741 Bn Groningen, NL
ENGELBRECHT, Lothar, Alexander
NL-8446 Kl Heerenveen, NL
ONCLIN, Steffen
ch-4052 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.