VERBRENNUNGSMOTOR
Brevet européen · EP2021584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2021584
- Numéro de demande
- EP07777293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01C 1/063 (2006.01)F01C 21/00 (2006.01)F01C 9/00 (2006.01)F01C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 442401 30.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/012558 29.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/142900 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 26 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2016
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
Coshocton OH 43812-0622, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.