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Brevet européen · EP2021643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2021643
Numéro de demande
EP07794359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
24 sept. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/073 (2006.01)
F16D 1/097 (2006.01)
Priorité
US 414817 01.05.2006
Demande PCT
PCT/US2007/009778 20.04.2007
Publication PCT
WO2007/133390 22.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

KUNKLE, Aaron, H.

IN 46254, US

CASEY, Marlon, R.

Indianapolis, IN 46203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.