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Brevet européen · EP2021714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2021714
- Numéro de demande
- EP07724290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F26B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0609113 09.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003352 08.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/128385 15.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 22 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.10.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
5107 NE DONGEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.