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Brevet européen · EP2022168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022168
Numéro de demande
EP07733659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 1/32 (2006.01)
H03F 1/02 (2006.01)
H03F 3/24 (2006.01)
Priorité
GB 0608815 05.05.2006
EP 06270045 05.05.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050238 04.05.2007
Publication PCT
WO2007/129118 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire, SG1 2AS, GB

Inventeur

SEYMOUR, Christopher David

Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.