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Brevet européen · EP2022355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022355
Numéro de demande
EP08161909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
C08J 9/33 (2006.01)
Priorité
JP 2007205760 07.08.2007
JP 2008185216 16.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

Fujihana, Terukazu

Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP

Fukumoto, Yoshiteru

Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP

Okada, Yasushi

Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.