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Brevet européen · EP2022355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2022355
- Numéro de demande
- EP08161909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2008
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)A41D 19/015 (2006.01)C08J 9/33 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007205760 07.08.2007JP 2008185216 16.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
Fujihana, Terukazu
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Fukumoto, Yoshiteru
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Okada, Yasushi
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.