Knochenverankerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2022423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2022423
- Numéro de demande
- EP07015041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 31 janv. 2013
Transféré
- Titulaire
- Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Technologies GmbH & Co. KG, Josefstrasse 5, 78166 Donaueschingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 30 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- BIEDERMANN MOTECH GmbH, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 VS-Schwenningen, Allemagne → Biedermann Motech GmbH & Co. KG, Bertha-von-Suttner-Strasse 23, 78054 Villingen-Schwenningen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
2 entrées antérieures
- 7 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 07.09.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
78048 VS-Villingen, DE
79367 Weisweil, DE
78112 St. Georgen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.