Verbindungseinheit
Brevet européen · EP2022543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2022543
- Numéro de demande
- EP08161019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2008
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 6 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63C 5/16 (2006.01)A63C 5/065 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007034228 23.07.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Titulaire
Hurth, Peter
61267 Neu-Anspach, DE
Inventeur
Hurth, Peter
61267 Neu-Anspach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.