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Brevet européen · EP2022734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022734
Numéro de demande
EP08009881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
2 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65G 27/30 (2006.01)
B65G 27/26 (2006.01)
Priorité
DE 102007036491 01.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 30 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

  6. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Afag Holding GmbH

Afag Holding AG

Seestrasse 91, 6052 Hergiswil

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Böger, Christian

93049 Regensburg, DE

Edbauer, Franz

93158 Teublitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.