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Brevet européen · EP2022747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022747
Numéro de demande
EP08160565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
21 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/065 (2006.01)
B66F 9/22 (2006.01)
B60G 17/016 (2006.01)
B60G 17/005 (2006.01)
B60G 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 0714382 21.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Ltd.

Rocester, Uttoxeter, Staffordshire, ST14 5JP, GB

Inventeur

North, Alexander

Loughborough Leicestershire LE11 1QQ, GB

Ford, Kevin William

Alsager Stoke On Trent Staffordshire ST7 2LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.