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Brevet européen · EP2022749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2022749
- Numéro de demande
- EP08162080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2008
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E06C 5/36 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)E06C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007038016 10.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
2 entrées antérieures
- 26 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 26.07.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
70186 Stuttgart, DE
70372 Stuttgart, DE
73430 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.