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Brevet européen · EP2022906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022906
Numéro de demande
EP07015002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
12 mai 2010
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
E04C 2/34 (2006.01)
E04H 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Titulaire

MI-Technologies GmbH

Mittelstrasse 12-14 (Haus C), 50672 Köln, DE

Inventeur

Höcker, Jens

33803 Steinhagen, DE

Seybold, Bernd

52349 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.