Montagesystem für Ventilatorschaufeln

Brevet européen · EP2022986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022986
Numéro de demande
EP08161195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
US 829151 27.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

Pearce, Richard A.

Byhalia, MS 38611, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.