Wand- oder Deckenverkleidung mit Heiz- bzw. Kühleinrichtung

Brevet européen · EP2023050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023050
Numéro de demande
EP08013093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
2 juin 2010
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 202007010215 U 23.07.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

  7. 2 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

Böhm, Robert

84163 Marklkofen, DE

Hörner, Michael

94060 Pocking, DE

Lettl, Gerhard

94424 Arnstorf, DE

Gerwallner, Johannes

94424 Arnstorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.