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Brevet européen · EP2023196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023196
Numéro de demande
EP08013336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1345 (2006.01)
Priorité
JP 2007199406 31.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

Ashizawa, Keiichirou

Mobara-shi, Chiba-ken 297-0037, JP

Ichihara, Katsumi

Mobara-shi, Chiba-ken 297-0037, JP

Hirata, Masafumi

Mobara-shi, Chiba-ken 297-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.