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Brevet européen · EP2023202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023202
Numéro de demande
EP08252091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
30 nov. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2007206493 08.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

Fukui, Masayuki c/o Hitachi, Ltd., Intellectual Property Group

Tokyo 100-8220, JP

Saito, Hideharu c/o Hitachi, Ltd., Intellectual Property Group

Tokyo 100-8220, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.