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Brevet européen · EP2023443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023443
Numéro de demande
EP08013499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2008
Publié
11 févr. 2009
Délivré
16 nov. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/436 (2006.01)
Priorité
DE 102007039307 10.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

Singer, Helmut

73342 Bad Ditzenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.