INSEKTENSCHUTZFOLIE

Brevet européen · EP2023711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023711
Numéro de demande
EP07725751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
20 août 2014
Radié
20 août 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01G 13/10 (2006.01)
A01M 29/34 (2011.01)
A01N 25/34 (2006.01)
Priorité
DE 102006026099 03.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004871 01.06.2007
Publication PCT
WO2007/140937 13.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  4. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  5. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Max-Planck-Gesellschaft zur Förderung der Wissenschaften e.V.

Hofgartenstrasse 8, 80539 München, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

6332 Hagendorn (ZG)

HORB, Stanislav, N.

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.