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Brevet européen · EP2023771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023771
Numéro de demande
EP07725790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2027
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006025825 02.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004921 04.06.2007
Publication PCT
WO2007/140959 13.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

ZIMMERMANN, Lucy

61476 Kronberg/Taunus, DE

ANSARI, Petra

65779 Kelkheim, DE

KLING, Björn

61479 Glashütten, DE

BIRK, Andreas

61476 Kronberg/Taunus, DE

WASOW, Sören

63579 Freigericht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.