MUNDHYGIENEGERÄT
Brevet européen · EP2023771 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023771
- Numéro de demande
- EP07725790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006025825 02.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004921 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/140959 13.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
61476 Kronberg/Taunus, DE
65779 Kelkheim, DE
61479 Glashütten, DE
61476 Kronberg/Taunus, DE
63579 Freigericht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.