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Brevet européen · EP2023772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023772
- Numéro de demande
- EP07718994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 11/04 (2006.01)A47L 13/22 (2006.01)A47L 13/26 (2006.01)
- Priorité
- AU 2006902962 01.06.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000749 29.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/137354 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
SAMARTGIS, Jim
Eltham, Victoria 3095, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.