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Brevet européen · EP2023796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023796
- Numéro de demande
- EP07794828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 29 sept. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/273 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 18/26 (2006.01)
- Priorité
- US 801675 P 16.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/011510 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/136599 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 29 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
Parties
Inventeur
SKERVEN, Gregory J.
Kernersville, NC 27284, US
KARPIEL, John A.
Winston-salem, NC 27106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.