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Brevet européen · EP2023816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2023816
Numéro de demande
EP07733699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/103 (2006.01)
Priorité
GB 0609999 19.05.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050278 21.05.2007
Publication PCT
WO2007/135462 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Teesside University

Middlesborough Cleveland TS1 3BA, GB

Inventeur

SPEARS, Iain R

Middlesborough TS7 8AN, GB

QUINN, Gary

Middlesborough TS12 2DN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.