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Brevet européen · EP2023820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023820
- Numéro de demande
- EP07795749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 810906 P 05.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/013208 05.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/145926 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
DAW, Derek
Costa Mesa, CA 92626, US
MALCHOW, Lloyd, H.
San Juan Capistrano, CA 92615, US
LUBOCK, Paul
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.