IMPLANTAT MIT FIXIERELEMENT
Brevet européen · EP2023833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023833
- Numéro de demande
- EP07729631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 17 févr. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026590 31.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055210 29.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/138062 06.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 17 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 17 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
Parties
Inventeur
GRAF, Sabine
78532 Tuttlingen, DE
SAUERESSIG, Thomas
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.