OUTIL DYNAMOMETRIQUE A USAGE MEDICAL
Brevet européen · EP2023840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023840
- Numéro de demande
- EP07729349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 26 janv. 2011
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 857062006 26.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/054906 22.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/137961 06.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 04.05.2018
- 1 mai 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hader SA, Rue Jardinière 153, 2300 La Chaux-de-Fonds → HL Technology SA, Rue Jardinière 153, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 1 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 1 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.04.2011
1 entrée antérieure
- 26 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.