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Brevet européen · EP2023980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023980
- Numéro de demande
- EP07733008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0610860 01.06.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001992 30.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/138313 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
HARRISON, Nigel
Linton, Cambridge CB1 6YN, GB
JENNINGS, Douglas
Royston, Hertfordshire SG8 7XU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.