DOSIERINHALATOR
Brevet européen · EP2023986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023986
- Numéro de demande
- EP07722513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026786 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001001 06.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/140761 13.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Kern, Joachim, Reichertstrasse 17, 63820 Elsenfeld, Allemagne → United Therapeutics Corporation, 1040 Spring Street, Silver Spring, Maryland 20910, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.05.2015
- 23 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2015
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Inventeur
63820 Elsenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.