FAHRGESCHÄFTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2024045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024045
- Numéro de demande
- EP06757785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2006
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 24 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 21/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2006/000266 24.05.2006
- Publication PCT
- WO2007/136245 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 avr. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 23 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
NL-7322 GZ Apeldoorn, NL
NL-2612 HA Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.