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Brevet européen · EP2024050 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2024050
Numéro de demande
EP07747313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 15/20 (2006.01)
B01D 15/22 (2006.01)
G01N 30/50 (2006.01)
G01N 30/56 (2006.01)
Priorité
NL 1031843 19.05.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000131 19.05.2007
Publication PCT
WO2007/136247 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

JEMP Holding bv

Kampweg 2, 7812 BS Emmen, NL

Inventeur

Raedts, Marcellus, Johannes, Hubertus

7812 BS Emmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.