UMSETZUNG EXPLOSIONSFÄHIGER GASGEMISCHE
Brevet européen · EP2024074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024074
- Numéro de demande
- EP07720143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 3 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01J 4/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 7772006 14.05.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000246 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/131380 22.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 3 déc. 2010
Transféré
- Titulaire
- Christ Water Technology AG, Walter-Simmer-Strasse 4, 5310 Mondsee, Autriche → P & LS Holding GmbH, Walter-Simmer-Strasse 4, 5310 Mondsee, Autriche
Publié dans Swissreg le 03.12.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
CH-4148 Pfeffingen
79540 Lörrach, DE
A-5310 Mondsee, AT
69226 Nussloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.