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Brevet européen · EP2024222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024222
- Numéro de demande
- EP07725573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/08 (2006.01)B62D 65/16 (2006.01)B60Q 1/04 (2006.01)B60R 19/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026255 02.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004677 25.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/140892 13.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
BREISACHER, Michael
Rochester Hills, MI 48307, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.