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Brevet européen · EP2024475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024475
- Numéro de demande
- EP07733103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/72 (2006.01)C11D 3/02 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/33 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0611206 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/002091 07.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/141527 13.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Inventeur
HOUSMEKERIDES, Chris, Efstathios
67059 Ludwigshafen, DE
KAISER, Roger
67059 Ludwigshafen, DE
PFLUG, Jorg
67059 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.